Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE
SANRIVAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1672847
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/06/2001
MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE de SANRIVAL

Présentation de la marque MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE

Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) SANRIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANRIVAL domicilié(e) 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT-CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.

La marque MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON PETIT JARDIN SANRIVAL LE JARDIN DE PAUL ET SOPHIE est expirée depuis le 21 juin 2001.

SANRIVAL a également déposé les autres marques suivantes : SANRIVAL LES PREMIERES FLEURS DU JARDINS , PRENEZ-EN DE LA GRAINE , FLORIAN , SANRIVAL


SANRIVAL (Société Anonyme) - 21, rue du Calvaire, 92210 SAINT-CLOUD - France


CABINET DEGRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°285943 - Publication au BOPI 1999-10-04

Inscription le 27 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253462 - Publication au BOPI 1998-04-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;terres pour la culture;terreau;pots en tourbe pour l'horticulture.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, livres, catalogues, brochures;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).Serres transportables non métalliques.Pots à fleurs;couvercles de pots.Jeux, jouets.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.